E-Book, Französisch, 623 Seiten, Format (B × H): 154 mm x 228 mm, Gewicht: 1006 g
Reihe: Précis de droit Stämpfli
Steinauer Les droits réels
6. Auflage 2019
ISBN: 978-3-7272-6751-2
Verlag: Stämpfli Verlag
Format: PDF
Kopierschutz: 1 - PDF Watermark
Tome I : Introduction à l'étude des droits 14.08.2019réels/Possession et registre foncier/Dispositions générales sur la propriété/Propriété par étages21.06.2023
E-Book, Französisch, 623 Seiten, Format (B × H): 154 mm x 228 mm, Gewicht: 1006 g
Reihe: Précis de droit Stämpfli
ISBN: 978-3-7272-6751-2
Verlag: Stämpfli Verlag
Format: PDF
Kopierschutz: 1 - PDF Watermark
Le précis sur les droits réels dont cet ouvrage est le premier volume est destiné à la fois aux étudiantes et étudiants en droit et aux juristes engagé(e)s dans la vie professionnelle.
A celles et ceux qui abordent l’étude des droits réels, il présente et explique les aspects principaux de la réglementation légale. Il contient aussi des développements à l’intention des juristes qui ont à approfondir la matière, ainsi que de nombreuses références à la jurisprudence et à doctrine qui faciliteront la recherche d’informations complémentaires.
Après une introduction générale, ce premier volume traite
- de la possession,
- du registre foncier,
- des dispositions générales sur la propriété ainsi que
- de la propriété par étages.
Cette sixième édition tient compte de l’évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine depuis 2012.
